Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITO
/
SEDIVOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDIVOUTE
SODITO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1691551
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque SEDIVOUTE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDIVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITO domicilié(e) 18 rue de la Petite-Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.

La marque SEDIVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIVOUTE est expirée depuis le 6 septembre 2001.

SODITO a également déposé les autres marques suivantes : ARCONEF , SODILUX , ATRINEF , SODIVOUTE , TRAPFEU


SODITO (S.A.R.L.) - 18 rue de la Petite-Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France


MARTINET LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques et non métalliques;constructions transportables métalliques et non-métalliques;voûtes, lanterneaux, fenêtres et portes;châssis et garnitures de fenêtres et portes;toitures, poteaux;constructions modulaires;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction;exutoires;asphalte, poix et bitume; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.